Musilli

MENTION LÉGALES
Merci d’avoir visité notre site musilli.com. Les informations présentes règlementent l’accès au site et à son utilisation. L’utilisation de ce site est régie par les conditions ci-dessous. Dans le cas où l’utilisateur n’accepterait pas toutes les conditions, il est alors prié de bien vouloir quitter le site. L’utilisation de ce site implique l’acceptation des conditions présentes et de leur teneur obligatoire, ainsi que la politique de confidentialité. Musilli S.r.l se réserve le droit d’en modifier si il le souhaite les présentes conditions. L’utilisation du site successif implique également l’acceptation des conditions d’utilisation dans leurs versions modifiées et considérées comme obligatoires.

-PROTECTION DU COPYRIGHT, MARQUES ET AUTRES DROITS DE PROPRIETÉ INTELLECTUELLE-

Le présent site considéré dans son ensemble, comme tout le matériel qu’il contient est tûtelé par des lois sur le copyright et par des droits de propriété intellectuelle. Pour des précisions ultérieures, consulter les informations relatives au copyright et marques commerciales indiquées séparemment.

-CONNEXION À D’AUTRES SITES-

ICe site contient des liens à d’autres sites. Musilli ne pourra être tenu responsable de l’accès à ces sites, ni meme de leur contenu ou de leur matériel. Les éventuelles connexions hypertextes, autres sites et références à des informations, produits ou services liés au présent site ne représentent ni ne peuvent être interprétées en aucune façon comme une approbation de la part de Musilli Les éventuels commentaires/questions relatifs à lesdits sites devront être adressés à leurs opérateurs respectifs. En outre, un autre site ne peut contenir un lien vers le site Musilli.com sans en avoir eu au préalable l’autorisation écrite de la part de la société Musilli

-PRODUITS-

Les produits Musilli décrits dans ce site font partie de la collection Musilli. Ce site ne contient pas tous les produits Musilli. Les produits Musilli présentés dans ce site ne sont ou ne seront pas forcément tous disponibles dans les magasins phares ou vendeurs Musilli. Le style, les modèles et les revêtements des produits Musilli présentés dans ce site peuvent être modifiés sans préavis.

-CLAUSE LIBÉRATOIRE-

Le matériel contenu dans ce site pourrrait contenir des inexactitudes ou erreurs d’impressions. Musilli S.r.l ne saurait être tenu responsable des inexactitudes, erreurs, pertes ou dommages causés dérivant de l'utilisation de ces informations à partir de ce site ou à travers lui; il incombe donc à l’utilisateur d'en évaluer les informations et autres contenus disponibles sur le site. Ce site et toutes les informations et documents qui s’y rapportent peuvent être modifiés à tout moment, sans aucun préavis ultérieur.

-EXCLUSION DE GARANTIE-

Musilli ne fournit aucune déclaration de faits ou de garantie expresse ou implicite, en ce qui concerne le site et son contenu, y compris les garanties de titre ou dégâts de programmes malveillants (tels que virus ou trojan) ou les garanties implicites de qualité marchande ou équivalente à usage personnel, et rejette expressément toute déclaration de faits et garantie. Musilli ne déclare ni ne garantie que les informations contenues dans ce site sont précises, complètes ou mises à jour, ni même que le site ne comporte pas d’imperfection ou que les éventuelles imperfections seront corrigées. En utilisant ce site, l’utilisateur accepte d'en assumer tous les risques associés à son utilisation et d’assumer la responsabilité de la perte de données et des coûts liés à l'assistance et la réparation du matériel et /ou logiciel utilisé . L’utilisateur ne peut également tenir Musilli responsable pour tous les dommages dérivant de l'utilisation de ce site ou de tout ce qui s'y rapporte. Dans le cas où la législation en vigueur ne permet pas l'exclusion des garanties implicites, les cas d'exclusion de garantie mentionnés ci-dessus ne sont pas applicables à l'utilisateur en tout ou en partie.

-LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET COMPENSATION –

Musilli S.r.l ne saurait être en aucun cas tenu responsable des dégats effectifs, directs, indirects, exemplaire ou émergents, de quelconque nature, dérivant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les informations, les produits ou le matériel du site ou tout autre élément relatif à la qualité de ces derniers, même si la Musilli S.r.l sait que de tels dommages peuvent se produire suite à des actions légales en apllication à des principes contractuels, extra contractuels ou de tout autre nature. Etant donné que l’exclusion ou les limitations de responsabilités appartenant aux dommages accessoires ou emergents ne sont pas autorisés dans certains pays, lesdites exclusions et limitations pourraient ne pas être applicables à l’utilisateur en tout ou en partie.

-DIVERS -

Les conditions générales en vigueur sont régies par la loi italienne. Pour toute controverse, l’Ordre des Avocats sera de compétence.

Ce site considéré dans son ensemble ainsi que tout le matériel contenu est protégé par le droit d'auteur, marques de commerce et / ou d'autres droits de propriété intellectuelle. Ce matériel est la propriété de Musilli. Il comprend, des photographies, des images, des illustrations, des textes, des vidéos, des enregistrements sonores, des dessins, des logos, des marques, des éléments distinctifs tels que marques commerciales ainsi que le software utilisé pour concevoir et réaliser le site. Tous les droits sont réservés et ont valeur dans tous les pays. Le nom et les marques Musilli S.r.l et Musilli, logo Musilli S.r.l et tous les autres signes distinctifs liés à Musilli S.r.l et Musilli reproduits sur ce site, qu'ils soient enregistrés ou non, sont des marques de commerce ou Musilli, groupe Roma, Italie. Le contenu de ce site ne peut servir qu’à titre informatif ou promotionnel. Il est autorisé d'utiliser ce site, de télécharger ou d’en copier le contenu exclusivement à des fins privées, personnelles et non commerciales; cela ne donne néanmoins aucun droit, titre ou intérêt concernant le matériel ou le logiciel téléchargé ou copié. Il est interdit de reproduire (à des fins autres qu’un usage personnel), publier, transmettre, distribuer, afficher, supprimer, ajouter ou de modifier le site de quelconque manière, y compris le matériel contenu dans celui-ci ou son logiciel, ainsi que de créer des œuvres s’en inspirant, les vendre ou de prendre part à leurs ventes.

- UTILISATION DES IMAGES ET DESSINS TECHIQUES PRÉSENTS SUR LE SITE Musilli -

Les images et les dessins techniques des produits Musilli sur ce site sont protégés par le droit d'auteur et par la propriété de Musilli Musilli consent à l'utilisateur le droit de copier, télécharger, modifier, distribuer ou publier des images exclusivement pour les utilisations envisagées. 1) Il est permis d’utiliser les images ou dessins techniques sur le site Musilli pour un usage personnel et non commercial, éducatif et informatif seulement si l'image est conservée intacte et si vous présentez l'avis correct du droit d'auteur. Les architectes, designers et revendeurs autorisés peuvent télécharger et utiliser les images du site ou des dessins techniques pour formuler leurs offres /devis aux clients pour des ventes faites par Musilli S.r.l ou pour des produits revendus agréés Musilli et Musilli, ou pour des utilisations visant à la formation ou aux séminaires. Par conséquent, il est permis de télécharger ou d'imprimer le contenu et les images du site que si l’autorisation en est donnée, et seulement si le contenu n’en est pas modifié ou supprimé, y compris les notes relatives au copyright et trademarks. Les concessionaires agréés et journalistes sont priés de contacter le responsable service client de Musilli S.r.l pour obtenir l’autorisation écrite concernant l’utilisation des images de haute résolution et/ou d’autres contenus appartenant aux sites protégés par le copyright. Les architectes sont priés de s’adresser aux architectes Musilli pour obtenir l’autorisation écrite concernant l’utilisation des images de haute resolution et/ou d’autres contenus appurtenant aux sites protégés par le copyright. D’autres utilisation des images ou dessins techniques du site Musilli S.r.l n’est pas consentie (impression, téléchargement, distribution, présentation publique, vente ou autre) et en particulier: 2) Utilisation non autorisée. Les utilisations non autorisées par le présent accord ne prévoit aucune cession de droits en cas de: -Utilisation des images ou dessins techniques à but publicitaires, éditoriale, promotionel ou pour toutes autres applications commerciales (ex: matériel sur le point de vente) pour lesquelles une autorisation écrite de Musilli S.r.l est requise – consession de licence, vente, publication ou distribution d’une ou plusieurs images ou dessins techniques avec Photoshop ou méthode similaire. -Utilisation des images ou dessins techniques de manière diffamatoire, pornographique, pédopornographique, frauduleuse, illicite. -Utilisation des images ou dessins techniques en violation de la loi du copyright ou de la vie privée. -Utilisation des images ou dessins techniques pour quelconque autre usage non prévu dans le 2) utilisation non autorisée. Tout autre utilisation des images ou dessins techniques non autorisée constitue une violation de la loi du copyright et autorise Musilli S.r.l à tutéler ses droits en poursuivant ladite violation conformément aux lois en vigueur à disposition